Mentions légales
Dernière mise à jour : 1er janvier 2026
1. Éditeur du site
Le site Smart-NGO est édité par Smart-NGO SARL, société à responsabilité limitée immatriculée au registre du commerce de Casablanca. Le directeur de la publication est le représentant légal de la société.
Smart-NGO SARL
Casablanca, Maroc
contact@smart-ngo.org
Numéro d'immatriculation : 001234567000089
2. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site Smart-NGO (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations marocaines et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
3. Conditions d'utilisation
L'utilisation du site Smart-NGO implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment.
4. Limitation de responsabilité
Smart-NGO s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, Smart-NGO ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
Hébergement
Hébergement : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA